Général de brigade (2e section)

au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée

général de brigade. Officier du 11 novembre 1991

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

ARMEE DE TERRE

Général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

titulaire

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale

personnalités qualifiées

Représentant le secteur de la recherche publique

Général

chef du service historique de l'armée de terre

dans les limites de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Général de brigade

membres du conseil d'administration du musée de l'armée

en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du

modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée

Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité

Quinze membres choisis

en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense

Colonel de l'infanterie

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

chef du service historique de l'armée de terre

au comité d'histoire au ministère de la défense (anciens combattants)

III. - Personnalités qualifiées

colonel, infanterie. Chevalier du 31 juillet 1987

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

maréchal des logis-chef; 25 ans de services

médaille militaire

Sans traitement